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T12: S'approprier l'objectif de la coresponsabilité pour le Bien-être de tous et le formaliser en tenant compte des générations futures

S’approprier l’objectif de la coresponsabilité pour le bien-être de tous

Une fois le Groupe de Coordination constitué (et même pendant sa propre constitution puisque c’est sa raison d’être et ce qui va motiver les acteurs locaux à y participer), l’objectif de la coresponsabilité pour le bien-être de tous doit pouvoir être débattu en son sein et approprié par tous. Il est donc essentiel de discuter et bien comprendre les raisons fondamentales du choix de cet objectif afin que le groupe de coordination s’y identifie et que cela constitue le locomotiv de sa mission et de toutes ses activités.

Pourquoi le bien-être de tous ?

Se donner pour objectif de société le bien-être de tous relève du bon sens, car c’est l’objectif suprême naturel de tout être humain d’être bien et de vivre bien et donc de la société d’assurer le bien-vivre ensemble et le bien-être de tous et d’éviter les situations de mal-être. Le bien-être de tous est l’expression même de la reconnaissance de l’universalité et l’indivisibilité des droits de chacun à vivre dans la dignité, sans exclusion, y compris les générations futures, et à partager cet objectif dans une approche collective de respect mutuel et de tolérance.

Mais plus encore, se fixer pour objectif le bien-être de tous, c’est sortir du carcan de la conception du progrès par la production de richesses, mesurée ou non par le PIB, qui a marqué nos sociétés depuis la révolution industrielle et qui conduit à une impasse. Pour se donner une image, mesurer le progrès par l’augmentation des richesses produites au lieu du bien-être de tous relève du même type d’erreur que si on mesurait la production artistique musicale par la production d’instruments de musique. On peut avoir beaucoup d’instruments et pas de musique (ou de la très mauvaise musique), comme on peut aussi avoir de la très belle musique avec peu d’instruments. De même des sociétés peuvent être très riches mais avec beaucoup de mal-être tandis que d’autres moins riches parviennent à mieux assurer le bien-être de tous et les droits fondamentaux. La production de richesses est donc un moyen et non une fin et la confondre avec la fin conduit à de graves erreurs dans les orientations et les décisions qui sont prises.

Au moment où l’humanité est confrontée à une surexploitation des ressources naturelles remettant en cause sa propre survie, revenir au bien-être de tous et au bien vivre ensemble sur une même planète comme objectif fondamental de société est une nécessité, car c’est la seule façon de trouver des solutions aux menaces et aux défis qui pèsent sur nous pour les prochaines décennies. Nous sommes à un moment crucial de l’histoire où ce changement d’orientation dans les objectifs de société est devenu une question clé et urgente de survie collective.

Pourquoi la coresponsabilité ?

Le changement d’orientation vers l’objectif de bien-être de tous ne peut être une décision venant du haut. Il ne peut se faire que s’il est partagé par tous, institutions, acteurs collectifs et citoyens. C’est l’idée de coresponsabilité, à construire par le bas, dans les espaces de vie et les territoires et progressivement à l’échelle de la société toute entière.

La coresponsabilité pour le bien-être de tous n’est pas seulement une nécessité. C’est aussi l’expression de la démocratie dans sa forme la plus avancée car elle donne à chaque habitant une place de citoyen à part entière, participant individuellement et collectivement au bien-être de tous, et donc à son droit à une vie digne comme à celui des autres. La coresponsabilité pour le bien-être de tous porte en soi la solidarité, l’amitié, la fraternité et la réciprocité entre les personnes et entre les peuples, comme on peut le voir dans les territoires qui ont développé cette démarche.

Une telle démarche ne peut donc se réaliser que si elle s’inscrit dans une volonté de meilleur partage de l’accès aux ressources et aux décisions. Il n’est pas possible de construire un véritable processus de coresponsabilité pour le bien-être de tous dans un contexte où les disparités et les inégalités continuent de s’accroitre et où la concentration des pouvoirs est de plus en plus marquée. Cela ne signifie pas que l’on doive arriver à une société égalitaire du jour au lendemain, mais la recherche de l’équité doit pouvoir constituer une ligne directrice partagée par le plus grand nombre, y compris par ceux qui sont les plus favorisés.

Dans cet esprit la coresponsabilité pour le bien-être de tous ne peut être quelque chose d’imposé, mais un processus de pédagogie collective où progressivement chacun prend conscience et comprend l’intérêt qu’il a à partager cet objectif qui génère plus de bien-être et moins de mal-être pour soi-même et pour les autres, sans que cela passe forcément par de nouveaux gains matériels. C’est cette co-construction d’une pédagogie collective que SPIRAL propose, avec la contribution de tous ceux qui s’inscrivent dans cette perspective et ont réfléchi, expérimenté et transféré un savoir-faire que SPIRAL capitalise progressivement et retransmet au plus grand nombre.

Prendre en compte le bien-être des générations futures

Pourquoi ?

Il n’est pas possible de construire la coresponsabilité pour le bien-être de tous sans prendre en compte celui des générations futures. Pas seulement pour une raison de cohérence et de bon sens (sinon on ne pourrait parler de bien-être de tous), mais également et surtout parce que l’impact de nos modes de vie actuels sur les générations futures pèse non plus seulement sur celles qui vivront dans quelques centaines d’années, comme on pouvait le penser au siècle dernier sans devoir trop s’en préoccuper, mais d’ores et déjà à très court terme, dans les prochaines décennies. Cela concerne donc nos propres enfants, les jeunes qui auront des responsabilités au cours de ce XXIème siècle et qui devront affronter des situations dramatiques, liées notamment aux conséquences du changement climatique, à la pollution sous toutes ses formes et la disparition de la biodiversité et, avec elle, des espèces qui sont indispensables à notre propre survie.

C’est pourquoi il n’est pas possible aujourd’hui de construire le bien-être de tous sans d’abord intégrer les contraintes qu’impose la prise en compte de celui des générations futures, à commencer par les toutes prochaines générations. Dans les échanges qui ont eu lieu depuis 2012 entre SPIRAL et les agendas 21, notamment en France, il est apparu très clairement que l’intégration du bien-être des générations futures dans la construction de la coresponsabilité pour le bien-être de tous passe par une analyse des limites quantitatives à ne pas dépasser impérativement dans l’utilisation des ressources naturelles et la prise en compte de ces limites dans l’ensemble du processus SPIRAL. C’est pourquoi la formalisation de ces limites doit pouvoir se faire dès le premier cycle de SPIRAL, au moment de l’appropriation de l’objectif de la coresponsabilité du bien-être de tous par le Groupe de Coordination. L’idée est de définir dès le départ un cadre de contraintes qui prend en compte le bien-être des générations futures afin de construire ensuite le bien-être des générations présentes dans les limites de ce cadre. Les marges de manœuvre existantes le permettent et le bien-être des générations présentes et celui des générations futures sont compatibles, précisément parce que l’on parle de bien-être et non de richesses.

Comment ?

Principe de la transparence/lisibilité La définition de ce cadre concerne donc en tout premier lieu le Groupe de Coordination. Cependant il doit pouvoir être construit de manière suffisamment claire et transparente pour pouvoir emporter l’adhésion de tous, non seulement au sein du Groupe de Coordination, mais également ensuite de tous les citoyens et acteurs du territoire. C’est pourquoi la première règle dans la construction de ce cadre est la transparence et la lisibilité. Dans un contexte où il existe des divergences de vision sur les objectifs quantifiés à se fixer (par exemple les limites à respecter dans les émissions de gaz à effet de serre pour éviter un embrasement climatique divergent entre diverses institutions publiques, comme le met en évidence le tableau suivant) on ne peut se satisfaire de définitions d’objectifs venant du haut, aussi légitimes soient-ils, au risque d’en rester à une approche institutionnelle, ne pouvant pas emporter l’adhésion de tous.

Différences d’objectifs affichés de réduction des GES (Gaz à Effets de Serre) suivant les institutions (exprimées en pourcentage de réduction d’émission par rapport au niveau de l’année 1990)
2020 2030 2040 2050 (1990)
GIEC (monde) 25-40% 50-85%
PNEU (monde) 60%
UE (Europe) 20% 40% 60% 80%-95%
France (Grenelle) 17% 80%
Earth Policy Institute 80%

C’est pourquoi nous privilégions un processus de co-construction dans les territoires qui soit la plus objective et lisible possible par le plus grand nombre de manière à permettre une réelle appropriation par l’ensemble des acteurs et citoyens.

Principe de l’universalité des droits, appliqué à l’accès aux ressources Un autre principe essentiel pour cette co-construction est celui de l’universalité des droits, appliqué à l’accès aux ressources. Il s’exprime par le droit à l’accès équitable aux ressources, notamment le droit à l’accès équitable à l’atmosphère, débattu lors de la conférence de Copenhague. Dans le cas de l’atmosphère il signifie que tout habitant sur la terre a le même droit d’émission de gaz à effet de serre, quel que soit son lieu de vie ou sa classe sociale et donc pour connaitre la limite de ce droit il faut diviser le total de la limite d’émissions possibles au niveau de la planète par le nombre d’habitants.

Mode de calcul du droit équitable à l’accès aux ressources

Compte tenu de ces principes on cherchera à établir quelques règles de calculs qui soient simples et aisément compréhensible et également les plus logiques possibles pour obtenir le consensus le plus large, notamment l’adhésion des citoyens.

Comment se pose le problème et quel(s) choix opérer

Considérons tout d’abord que le problème de la transmission des ressources aux générations futures pour qu’elles puissent assurer leur propre bien-être se pose de deux manières : 1) non transmission des déchets non traités et 2) la transmission des réserves, ou du moins leur non épuisement. La première concerne aussi bien les déchets solides (comme ceux de l’énergie nucléaire) liquide (comme les eaux polluées non traitées) ou gazeux (comme les gaz à effets de serre non absorbés naturellement), tout déchet étant un produit de l’activité humaine non résorbé qui, par sa présence excessive, a ou peut avoir des conséquences néfaste sur la vie et l’environnement. La deuxième concerne tous les écosystèmes (notamment les écosystèmes marins, aujourd'hui en grand péril) et les réserves en minerais.

Dans cette démarche nous proposons de nous en tenir, au moins dans un premier temps, aux objectifs de réduction d’émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). Ceci non seulement pour des raisons d’urgence, car au-delà d’une limite de concentration de GES dont nous sommes très proche le changement climatique peut entrainer un effet d’embrasement incontrôlable, mais aussi parce que si cet objectif est tenu les autres suivront presque automatiquement, à condition qu’on ne les perde pas de vue pour autant (notamment en évitant les compensations entre déchets, comme par exemple la substitution des énergies fossiles par l’énergie nucléaire). Par exemple la réduction des émissions de GES conduit à l'abandon, ou du moins une sérieure limitation de la pêche industrielle et de la pisciculture aliméntée à base de farines de poissons, responsables de la destruction massive des ressources pélagiques des fonds marins, au profit d'une psiciculture décentralisée à base d'alimentation d'origine locale. L'objectif de réduction des émissions de GES à partir d'énergie fossile est donc un véritable levier pour la présentation des ressources naturelles dans tous les domaines, à condition d'éviter toute compensation avec d'autres productions d'énergies génératrices de déchets non traités ou non absorbés naturellement.

Chaque Groupe de Coordination pourra ensuite ajouter ses propres objectifs à cette approche générale proposée, comme par exemple les objectifs de préservation de ressources locales en eau, de gestion de la biodiversité ou des objectifs plus spécifiques de dépollution.

Marge de manœuvre

Concernant les émissions de GES le point de départ est de connaitre la marge de manœuvre dont nous disposons actuellement. Si l’on s’en tient au CO2 qui est le principal GES (les autres étant beaucoup plus instables et absorbables) la concentration de CO2 dans l’atmosphère est passée de 280 ppm (parties pour million) avant le début de la révolution industrielle à 400 pm (niveau atteint en mai 2013). Or le maximum à ne pas dépasser est de 450 ppm, au-delà duquel la température globale dépasserait les 2 degrés Celsius fixé comme objectif au niveau mondial, au-delà duquel les conséquences sont incontrôlables. La marge de manœuvre pour opérer la transition énergétique est donc de 50 ppm, ce qui représente une masse totale de 388 milliards de tonnes, soit 54 tonnes par personne, considérant une population mondiale actuelle de 7,15 milliards d’habitants et 48,5 tonnes par personne, si on retient une population mondiale moyenne de 8 milliards entre 2013 et 2015.

Bien sûr cela ne tient pas compte des possibilités d’absorption, mais celles-ci se réduisent et pourraient même s’inverser si on se rapproche des 2°C d’augmentation de la température globale, notamment avec la fonte des permasols, sans compter qu’une partie du carbone fixé est réutilisé par l’homme (bois de chauffage, alimentation, etc.). Le véritable principal problème reste bien le transfert du carbone du sous-sol vers l’atmosphère par l’utilisation des énergies fossiles. Il faut donc considérer que la marge de manœuvre pour abandonner définitivement l’utilisation des énergies fossiles est aujourd’hui d’environ 50 tonnes par personne de CO2 produit à partir d’énergies fossiles. C'est la base de calcul que nous proposons.

Implications en termes d’objectifs quantifiés et datés

Les chiffres qui sont donnés dans cette fiche peuvent être revus et précisés, mais ce qui est important est le principe de ce calcul, comme application du droit à l’accès équitable à l’atmosphère et base d’une coresponsabilité de tous vis-à-vis des générations futures. Savoir que chacun dispose aujourd’hui de 50 tonnes d’émission de CO2 pour réaliser sa conversion énergétique permet de se tracer une ligne au niveau individuel ou au niveau d’un territoire, qui dépendra évidemment de la situation de départ de chacun et de chaque territoire.

  • Par exemple un allemand émet aujourd’hui en moyenne 9 tonnes d'équivalent C02 par an, dont au moins 8 d’origine fossile. S’il maintient ce rythme il aura consommé ses 50 tonnes en 6,25 ans et aura donc perdu l’opportunité de réaliser la reconversion nécessaire. S’il veut arriver à zéro émission d’origine fossile à en décroissance linéaire, il devra réduire ses émissions de 640 kg par an et atteindre ainsi le niveau 0 en 12,5 ans.
  • Par comparaison un marocain émet aujourd’hui en moyenne 1,7 tonnes de CO2 dont peut-être 1,2 d’origine fossile. Il peut donc continuer à sur ce rythme pendant 40 ans et s’arrêter ensuite ou alors se permettre une certaine consommation pour certains investissements dont il a besoin avant de se mettre définitivement à zéro.

Cette façon de présenter les objectifs permet véritablement d’introduire une coresponsabilité de tous par rapport à un problème global et de coopérer dans ce sens.

Rendre compatible le bien-être des générations futures avec le bien-être aujourd’hui – Les agendas 21 comme cadre orientateur

De telles contraintes peuvent apparaitre a priori incompatibles avec l’idée du bien-être de tous au présent, notamment pour les pays à fortes émissions de CO2 par habitant. Pourtant à regarder les chiffres on voit que les possibilités existent. Par exemple en France les données présentées par l’Observatoire du Bilan Carbone des ménages donnent une répartition GES comme suit transport 54 % ; logement (30 %) et alimentation (16 %). Bien que ces chiffres ne prennent en compte que les consommations directes et non les consommations indirectes de produits industriels, les possibilités de réduction sur ces trois postes existent sans peser sur le bien-être au présent, voire même le contraire, comme par exemple : passer à l’alimentation locale biologique en payant l’éventuelle différence de prix avec une réduction de la consommation de viande, passer au transport en vélo pour les déplacements de proximité et réduire au minimum les transports à longue distance, mieux partager l’habitat, réduire le nombre de produits consommés, investir les économies ainsi réalisées pour rendre son habitat énergétiquement passif, voire même à énergie positive, etc.

De plus la démarche SPIRAL a mis en évidence comment dans les pays riches le bien-être immatériel, à commencer par le sens de la vie et de la coresponsabilité occupe une place bien plus importante que le bien-être matériel. Elle démontre par ailleurs comment une démarche de coresponsabilité permet de développer des solutions bien plus efficientes dans tous les secteurs. Voir les exemples dans les thèmes de discussion et dans Responding Together.

Enfin et surtout l'objectif de parvenir au bien-être de tous en respectant la limite de 50t par personnes de CO2 à partir des énergies fossiles jusqu'à l'annuation totale de leur utilisation ne peut être de la seule responsabilité des citoyens. Cela relève de la coresponsailité de tous les acteurs à tous les niveaux et d'une vision holistique sur l'ensemble des éléments de notre system actuel. Les niveaux territoriaux local et régional jouent en particulier un rôle majeur par les mesures structurantes clé qui peuvent être prises comme les plans de reconversion énergétiques muncipaux ou régionaux.

Les agendas 21 peuvent jouer un rôle fondamental à ce niveau car elles offrent la possibilité de construire, a sein même du Groupe de Coordination, un cadre d'orientation concerté entre tous les acteurs. Ce cadre doit être suffisamment ambitieux pour rendre l'objectif du maximum de 50t par habitant réalisable avec la participation de tous, notamment des citoyens et pouvoir leur être proposé comme cadre de réflexion sur les actions à conduire lors du deuxième cycle de SPIRAL. Il doit pouvoir être accompagné d'un scénario d'objectifs quantifiés et datés au niveau du territoire mettant en évidence ce qu'il est possible d'obtenir.

La mobilisation et l’implication des citoyens dans l’ensemble du processus de construction et de réalisation du projet de coresponsabilité pour le bien-être de tous, les générations futures comprise, permet une dynamique progressive sur l’ensemble du territoire, ou chaque citoyen devient an acteur en action, participe pleinement dans le choix des objectifs, et leurs réalisations et exerce ses droits d’un citoyen. (Cycle 2)

A ce stade (phase 2) ce cadre orientateur est d'abord une ébauche et doit être affiné pour mettre en évidence les conditions de sa faisabilité et les engagements des différents acteurs. C'est l'objet des autres phases de ce premier cycle (voir fiches T23 à T28). Une fois affiné dans ce premier cycle, il peut être présenté comme cadre de référence dans le deuxième cycle.

Par exemple, une des questions clé à préciser est celle de l'emploi: une réduction, voire un abandon des activités fortement génératrices de GES qui implique la nécessité de recréer des emplois dans des secteurs non générateurs des GES (production d'énergies renouvelabes, productions locales, services, culture, etc.) ou de trouver d'autres modes de compensation, comme un meileur partage du travail diponible. C'est en croisant les objectifs et les ressources que les solutions vont apparaitre et inciter les acteurs a coopérer pour l’intérêt commun.

L’intégration de SPIRAL dans les agendas 21 est une proposition aux territoires qui cherchent à passer d’une logique d’actions à réaliser, à celle d’objectifs à atteindre ensemble, ou les citoyens occupent une place centrale au regard de la définition et de la réalisation des objectifs, et de la coopération autour d’une stratégie collective.

Links :

http://cycleducarbone.ipsl.jussieu.fr/index.php/visiteurs/des-faits-marquants/24-augmentation-plus-rapide-du-co2-dans-l-atmosphere

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